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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • Communication du Président
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/001
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/002
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation des projets de l'Association pour la qualité de l'eau potable
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/003
    Sujet : eau potable
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de Bio-Bourgogne
    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/004
    Sujet : agriculture biologique / association
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes
    197 Ko - 2018-001 Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexes (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/005
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises
    126 Ko - 2018-002 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/006
    Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-003 Vote des taux ménages
    152 Ko - 2018-003 Vote des taux ménages (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/007
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-004 Vote des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
    176 Ko - 2018-004 Vote des taux de Taxe d\'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/008
    Sujet : finances locales / traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-005 Cotisations participations au titre de l'année 2018
    196 Ko - 2018-005 Cotisations participations au titre de l\'année 2018 (ouvre la visionneuse)

    196 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/009
    Sujet : finances locales / association / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-006 Modification d'un membre de la commission Transports
    97 Ko - 2018-006 Modification d\'un membre de la commission Transports (ouvre la visionneuse)

    97 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/010
    Sujet : élu / structure administrative / transport
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission transports
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein
    129 Ko - 2018-007 Désignation de représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Syndicat mixte du Bassin du Serein (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/011
    Sujet : élu / structure administrative / cours d'eau
    Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-008 Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'acquisition et de la maintenance d'un logiciel ADS-SIG
    122 Ko - 2018-008 Constitution d\'un groupement de commandes en vue de l\'acquisition et de la maintenance d\'un logiciel ADS-SIG (ouvre la visionneuse)

    122 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/012
    Sujet : commande publique / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy
    135 Ko - 2018-009 Convention de mise à disposition de personnel à la commune de Charbuy (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/013
    Sujet : personnel
    Organisme : Charbuy (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-010 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
    302 Ko - 2018-010 Convention entre le Département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)

    302 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/014
    Sujet : système d'information
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-011 Convention entre le Département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
    301 Ko - 2018-011 Convention entre le Département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement du programme départemental de Montée en Débit (MeD) sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)

    301 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/015
    Sujet : système d'information
    Organisme : Yonne
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l'allongement d'un an de la mise en œuvre du plan d'action
    142 Ko - 2018-012 Avenant à la convention avec la Chambre des Métiers et de l\'Artisanat de Bourgogne (CMARB) – Section Yonne pour l\'allongement d\'un an de la mise en œuvre du plan d\'action (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/016
    Sujet : artisanat
    Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-013 Marché n° 2011-12 " Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement de la ZAC " Parc d'activités à Appoigny " - Avenant n° 7
    391 Ko - 2018-013 Marché n° 2011-12 \' Missions d\'assistance à maîtrise d\'ouvrage et de maîtrise d\'œuvre dans le cadre de l\'aménagement de la ZAC \' Parc d\'activités à Appoigny \' - Avenant n° 7 (ouvre la visionneuse)

    391 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/017
    Sujet : commande publique / zone d'activités
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-014 Débat sur la politique locale de l'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois
    121 Ko - 2018-014 Débat sur la politique locale de l\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    121 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/018
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public
    161 Ko - 2018-015 Projet de modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau - Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/019
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-016 Convention d'accompagnement de l'Agence départementale d'information du logement (ADIL) de l'Yonne
    161 Ko - 2018-016 Convention d\'accompagnement de l\'Agence départementale d\'information du logement (ADIL) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/020
    Sujet : logement
    Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-017 Convention d'accompagnement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Yonne
    182 Ko - 2018-017 Convention d\'accompagnement du Conseil d\'architecture, d\'urbanisme et de l\'environnement (CAUE) de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    182 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/021
    Sujet : logement / urbanisme / environnement
    Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-018 Modification du règlement d'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021
    129 Ko - 2018-018 Modification du règlement d\'attribution des aides du Programme logements durables 2016-2021 (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/022
    Sujet : logement / finances locales / subvention
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-019 Contrat de ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2016
    157 Ko - 2018-019 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Rapport annuel 2016 (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/023
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020
    150 Ko - 2018-020 Avenant n° 2 à la convention régionale de cohésion sociale et urbaine – 2015-2020 (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/024
    Sujet : finances locales / politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires
    138 Ko - 2018-021 Avenant n° 1 à la convention de compensation financière du transfert des transports scolaires (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/025
    Sujet : transport scolaire / finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain
    144 Ko - 2018-022 Avenant n° 2 au marché n° 2012-07 relatif aux services de mobilier urbain (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/026
    Sujet : commande publique / mobilier urbain
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental
    260 Ko - 2018-023 Avenant n° 7 au marché n° 2015-10 relatif à la construction du pôle environnemental (ouvre la visionneuse)

    260 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/027
    Sujet : commande publique / construction
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-024 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d'Auxerre
    108 Ko - 2018-024 Signature de l\'avenant n° 1 à la convention de maintenance préventive et curative avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    108 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/028
    Sujet : véhicule automobile
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire
    412 Ko - 2018-025 Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du Conseil communautaire (ouvre la visionneuse)

    412 Ko

    Date  : 8 février 2018
    Cote : 18 WCA 2018/029
    Sujet : administration générale
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Communication du Président
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/030
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/031
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny
    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/032
    Sujet : commande publique
    Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018
    138 Ko - 2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018 (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/033
    Sujet : transfert de compétences / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-027 Attribution de compensation 2017
    171 Ko - 2018-027 Attribution de compensation 2017 (ouvre la visionneuse)

    171 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/034
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable
    104 Ko - 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois – Budget eau potable (ouvre la visionneuse)

    104 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/035
    Sujet : finances locales / eau potable
    Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement
    130 Ko - 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Compétence assainissement (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/036
    Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
    169 Ko - 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/037
    Sujet : transfert de compétences / structure administrative
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois
    305 Ko - 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    305 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/038
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants
    255 Ko - 2018-032 Indemnités d\'astreintes – Modification des montants (ouvre la visionneuse)

    255 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/039
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur
    134 Ko - 2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur (ouvre la visionneuse)

    134 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/040
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois
    126 Ko - 2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d\'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/041
    Sujet : action économique / association
    Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "
    243 Ko - 2018-035 Adhésion de la Communauté de l\'Auxerrois au sein de la Société publique locale \' Agence économique régionale \' (ouvre la visionneuse)

    243 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/042
    Sujet : action économique / structure administrative
    Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure
    139 Ko - 2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l\'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/043
    Sujet : aménagement du territoire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau
    139 Ko - 2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/044
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public
    163 Ko - 2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d\'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    163 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/045
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy
    166 Ko - 2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d\'Urbanisme de Venoy (ouvre la visionneuse)

    166 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/046
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Venoy (Yonne)
    Lieu : Venoy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois
    135 Ko - 2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d\'un dépôt et d\'une station hydrogènes, formant un centre d\'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/047
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre, Station hydrogène d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-041 Adhésion à la Centrale d'achat de transport public
    165 Ko - 2018-041 Adhésion à la Centrale d\'achat de transport public (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/048
    Sujet : commande publique / association / transport
    Organisme : Agir Transport (Paris ; 2011-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-042 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage
    88 Ko - 2018-042 Désignation d\'un membre titulaire et d\'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage (ouvre la visionneuse)

    88 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/049
    Sujet : nomade / structure administrative / élu
    Organisme : Yonne. Commission départementale consultative des gens du voyage
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Conseil d'administration de la Résidence des jeunes de l'Yonne
    77 Ko - 2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Conseil d\'administration de la Résidence des jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    77 Ko

    Date  : 5 avril 2018
    Cote : 18 WCA 2018/050
    Sujet : foyer / élu
    Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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